Présentation de la marque OPTICAL NETWORK BUSINESS
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2012 par monsieur André Aboudaram
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTICAL NETWORK BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est monsieur André Aboudaram domicilié(e) 4 chemin de la haute borne - 78610 - Les Breviaires - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 rue du Helder - 75009 - Paris - France.
La marque OPTICAL NETWORK BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. André Aboudaram - 4 chemin de la haute borne - 78610 - Les Breviaires - France
IN CONCRETO - 5 rue du Helder - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677969 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18
Câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; manchons de jonction pour câbles électriques ; commutatrices ; compte-fils ; compteurs ; condensateurs électriques, optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; boîtes de connexion ; connexions ; tableaux de connexion, contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; convertisseurs électriques ; coupe-circuit ; prises de courant ; fils de cuivre isolés ; disjoncteurs ; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; relais électriques ; transformateurs électriques ; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux) ; fils d'identification pour fils électriques ; fils magnétiques ; serre-fils (électricité) ; fils télégraphiques, fils téléphoniques ; fusibles ; gaines d'identification pour fils électriques ; interrupteurs ; inverseurs (électricité) ; appareils d'intercommunication ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; logiciels destinés à la protection et â la sécurisation des messageries électroniques ; logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur, cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels de génération automatique de tests fonctionnels, appareils pour le diagnostic non à usage médical, récepteurs de sons et d'images virtuelles ;
Services d'installation et de réparation de: câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, commutatrices, compte-fils, compteurs, condensateurs électriques, optiques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduite d'électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion, connexions, contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, convertisseurs électriques, coupe-circuit, prises de courant, fils de cuivre isolés, disjoncteurs, armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité), indicateurs de perte électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, serre-fils (électricité), fils télégraphiques, fils téléphoniques, fusibles, gaines d'identification pour fils électriques, interrupteurs, inverseurs (électricité), appareils d'intercommunication, supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission, ordinateurs et ordinateurs portables, périphériques d'ordinateur ;
Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques, par réseau coaxial, par réseau électrique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication par cible et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; assistance technique informatique par téléphone, par réseau et par tous moyens de transmission ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services d'échanges de correspondance et notamment services d'échange de correspondances par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet et/ou web ; fourniture d'accès en ligne ; transmission d'informations par réseaux informatiques en ligne ; location de temps d'accès sur le réseau Internet ;
Services de programmation d'ordinateurs ; élaboration (conception) et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels et notamment logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres ; recherche et développements de nouveaux produits ; étude de projets techniques ; consultation en matières d'ordinateurs ; conversion, traitement et sauvegarde de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implémentation de systèmes d'ordinateurs ; élaboration (conception), hébergement et mise à jour de sites web ; services d'installation et de réparation de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support, logiciels interactifs, logiciels destinés à la protection et à la sécurisation des messageries électroniques, logiciels et progiciels de réalisation d'opérations financières ou sur titres, équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; contrôle de qualité ; reconstitution de bases de données.
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